Introduction

La protection des données à caractère personnel des Utilisateurs de notre Plateforme constitue une préoccupation majeure de AccorHotels. A ce titre, AccorHotels invite les Utilisateurs à prendre connaissance de la présente politique en matière de protection de vos données à caractère personnel qui a pour objectif d’exposer de la manière la plus transparente possible les conditions dans lesquelles les données personnelles des Utilisateurs sont traitées dans le cadre de leur usage de la Plateforme.

1. Finalités, base légale et nature des données collectées

Lorsque vous créez un compte, vendez ou achetez un produit ou tout simplement naviguez sur notre Plateforme, la société ACCOR S.A, responsable de traitement, dont le siège social est situé 82 rue Henri Farman, 92130 Issy Les Moulineaux, France, collecte des données vous concernant, à savoir : civilité, nom, prénom, nom d’utilisateur, titre ou fonction, adresses postale et électronique, numéro de téléphone professionnel, mot de passe, données administratives relatives à votre entreprise (ex. : numéro SIRET en France, numéro de TVA intracommunautaire, etc.), des informations relatives aux commandes ainsi qu’aux connexions et à la navigation sur la Plateforme et aux communications entre les Utilisateurs.

L’Utilisateur est informé, sur chacun des formulaires de collecte de données à caractère personnel, du caractère obligatoire ou facultatif des réponses par la présence d’un astérisque. À défaut de nous communiquer certaines de ces informations obligatoires, nous ne serons pas en mesure de vous faire bénéficier de l’intégralité des services de la Plateforme.

Les données collectées vous concernant sont traitées pour les finalités suivantes :

Finalité	Base légale du traitement
Créer et gérer votre compte et assurer le bon déroulement des transactions. Par exemple : Dans l’hypothèse d’un achat, vos coordonnées postales seront transmises au Fournisseur pour assurer la bonne livraison du produit acheté) ; si vous êtes Fournisseur sur la Plateforme, des informations vous concernant seront transmises à vos clients (numéro de téléphone et courriel de contact) à des fins de bonne exécution de leur commande et de mise en œuvre de leurs garanties, le cas échéant.	Exécution du contrat auquel vous êtes partie
Répondre à vos besoins, améliorer la qualité des services qui vous sont proposés, gérer vos réclamations éventuelles, réaliser des statistiques et des analyses relatives au fonctionnement de la Plateforme et, éventuellement, les partager avec les autres sociétés du Groupe	Exécution du contrat auquel vous êtes partie Poursuite de nos intérêts légitimes
Vous adresser des informations et communications commerciales à des fins de prospection et de participation à la Plateforme, conformément à la réglementation en matière de prospection commerciale.	Poursuite de nos intérêts légitimes
Se conformer aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur et/ou à toute décision d’une autorité judiciaire compétente	Respect de nos obligations légales
Lutter contre les fraudes dans le cadre du fonctionnement de la Plateforme. Les informations transitant via la Plateforme sont en effet analysées par les équipes en charge de l’administration de la Plateforme dans le cadre de la prévention des risques de fraude. Les vérifications opérées à cette fin sont susceptibles d’entraîner la suspension de l’exécution de votre commande, de vos ventes ou de votre inventaire (si vous opérez en tant que Fournisseur) jusqu’à communication des éléments nécessaires à la vérification de l’opération concernée. La suspension provisoire ou définitive de votre compte pourra également être décidée. La survenance d’un incident (fraude à la livraison, mises en ventes répétées de produits interdits, génération de taux d'annulation et/ou de réclamation élevés, etc.) entraînera l’inscription de vos données au sein d’une liste d’incidents, ce qui pourra, lors de prochaines commandes, conduire ACCOR S.A. à réaliser des vérifications supplémentaires, voire à potentiellement refuser votre commande ou la mise en vente de nouveaux produits. Les personnes concernées pourront faire part de leurs observations éventuelles ou contester la décision dont elles font l’objet en contactant le service client de la Plateforme à l’adresse courriel suivante : serviceclients.achatsfrance@accor.com.	Poursuite de nos intérêts légitimes

2. Durée de conservation des données

De façon générale, vos données personnelles sont conservées pour une durée limitée, aussi longtemps que vous êtes actif sur la Plateforme (c’est-à-dire tant que vous n’avez pas demandé la suppression de votre compte conformément aux conditions d’utilisation de la plateforme), mais également durant la durée additionnelle permettant de respecter nos diverses obligations légales et règlementaires. À l’issue de ces délais, vos données personnelles seront rendues totalement anonymes ou supprimées de façon irréversible.

Plus spécifiquement, vos données personnelles sont conservées dans le respect des termes et des critères ci-dessous spécifiés :

•    Données relatives à la gestion de votre Compte et à l’utilisation des services : sont conservées 3 ans à compter de votre dernière activité sur la Plateforme. A l’issue     de ce délai, ces données seront archivées pour une période de cinq ans à des fins de preuve ;
    
•    Les documents et pièces comptables seront conservés pendant 10 ans à compter de leur établissement ;
    
•    Les données relatives à votre carte bancaire sont conservées par notre prestataire de paiement jusqu’au paiement complet, et ensuite, à des fins de preuve en cas de     réclamation, pendant 13 mois, ou 15 mois s’il s’agit d’une carte de paiement à débit différé. Le cryptogramme de votre carte n’est conservé que pour le temps     nécessaire à la réalisation de chaque transaction ;

•    Les données de connexion sont conservées 12 mois à compter de leur collecte.

3. Communications et prospection de la part de ACCOR S.A. et de ses partenaires

Nous pouvons être amenés à communiquer avec vous dans les conditions suivantes :

Pour vous adresser des emails dits « transactionnels » :

Dans le cadre de votre utilisation de la Plateforme, vous recevrez différents emails vous permettant de suivre votre activité sur le site (email de bienvenue, confirmation de commande, mot de passe oublié, confirmation d’envoi, etc.). Ces emails transactionnels sont nécessaires à votre utilisation de la Plateforme. Ils vous permettent par exemple, de suivre vos commandes ou de changer votre mot de passe. Vous recevez ces emails indépendamment de votre consentement à recevoir nos newsletters car leur envoi est nécessaire à la bonne utilisation de la Plateforme (inscription, commande, mot de passe oublié, etc.).

Pour vous adresser des newsletters :

Si vous l’acceptez expressément ou si vous ne vous y êtes pas opposés au moment de la collecte de votre adresse, vous recevrez des emails d’informations concernant par exemple de nouvelles fonctionnalités disponibles sur la Plateforme, des offres promotionnelles ou encore des actualités concernant les Fournisseurs.

Afin de vous proposer un contenu pertinent, nous pouvons être amenés à personnaliser ces newsletters en fonction de vos données personnelles (établissement, achats, programme de fidélité, etc.). Nous pouvons également suivre les performances de ces emails afin d’en améliorer le contenu et les conditions d’envoi. 

Pour afficher des publicités en ligne :

Dans le cadre de nos campagnes publicitaires en ligne, nous pouvons être amenés à vous proposer des annonces ciblées et personnalisées grâce aux informations recueillies à l’occasion de vos achats sur le site et également, à votre comportement lors de la navigation sur le site.

L’utilisation de cookies nous permet de mesurer les performances des campagnes publicitaires. Nous pouvons par exemple, suivre le nombre d’affichages des campagnes et les clics et ventes qui en résultent. Ces analyses nous permettent de suivre l’efficacité des campagnes afin de les rendre toujours plus pertinentes et de satisfaire au mieux les attentes et besoins des utilisateurs de la Plateforme.

Pour vous proposer des offres et contenus personnalisés :

Vos données personnelles nous permettent de vous proposer des offres et contenus personnalisés en fonction de différents critères tels que, votre situation géographique, votre enseigne, la langue de votre navigateur, vos navigations passées sur le site ou encore, vos préférences constatées ou suggérées.

Nous pouvons ainsi personnaliser les offres promotionnelles, l’affichage ou non de certains produits ou catégories de produits, la présentation générale de la Plateforme, la langue et la devise. Le but de la personnalisation est essentiellement de faciliter votre navigation et vos achats sur la Plateforme.

Pour vous contacter par voie téléphonique ou par messages de type SMS :

Le numéro de téléphone professionnel que vous avez renseigné dans votre profil peut être utilisé dans le cadre d’opération de prospection téléphonique ou d’envoi de SMS, si vous l’avez accepté ou si vous ne vous y êtes pas opposé.

Pour des opérations de fidélisation :

Nous pourrons vous proposer de bénéficier d’opérations de fidélisation en fonction de vos achats et de votre profil.

Vous avez la possibilité de vous désabonner de tous les types de prospection à tout moment en cliquant sur le lien de désinscription présent dans chaque communication concernée.

4. Destinataires de vos données et transferts de données vers des pays tiers

Les données que nous collectons sont destinées au personnel habilité de ACCOR S.A. et sont également accessibles à des tiers, auxquels nous recourons pour gérer certains de nos services.

Ces prestataires de services, agissant en qualité de sous-traitants, concourent administrativement, techniquement ou commercialement à la gestion des services que nous vous proposons (prestataire d’hébergement, prestataire d’intégration, prestataire de paiement, prestataire de service client, prestataire de traitement d’appels téléphoniques, prestataire en technologies publicitaires, prestataire et société exerçant des activités de marketing, prestataire spécialisé dans les études de marché et dans le traitement de données, professionnels de la banque, fournisseurs d’accès internet, etc.).Ces tiers ont été convenablement sélectionnés et s’engagent à mettre en œuvre les mesures de sécurité techniques et organisationnelles appropriées pour vous garantir le niveau de protection adéquat de vos données personnelles. Les données sont aussi utilisées aux fins de connecter les Fournisseurs et de les former à l’exploitation de la Plateforme.

Dans ce contexte, les données que nous collectons peuvent être transférées hors de l’Union Européenne. Nous nous assurons que ce transfert s’effectue à destination des pays reconnus comme assurant un niveau adéquat de protection des données à caractère personnel ou nous veillons à ce que les outils juridiques adaptés encadrent ces transferts dans les conditions requises par la législation en vigueur.

De plus, lorsque vous répondez à une proposition d’un Fournisseur ou remplissez un formulaire de devis, vos données de contact sont transmises au professionnel concerné, ayant la qualité de responsable de traitement, qui en est à l’origine.

Par ailleurs, nous vous informons que certains des Utilisateurs, Fournisseurs ou clients, avec qui vous réalisez des transactions, sont établis dans des Etats situés hors de l’Union Européenne. Dès lors, des transferts de vos données personnelles vers ces pays peuvent avoir lieu. Ces transferts sont alors nécessaires à l’exécution du contrat entre vous et l’entité concernée.

Enfin, vos données pourront être transmises aux forces de police et aux autorités judiciaires et administratives, conformément à la loi, pour la détection et la poursuite d’infractions, la prévention et la sauvegarde de menaces à la sûreté publique, pour permettre à ACCOR S.A. de vérifier, exercer ou défendre un droit en justice.

5. Mesures de sécurité

Accor S.A. prend les mesures techniques et organisationnelles appropriées, conformément aux dispositions légales applicables, pour protéger vos données personnelles contre la destruction illicite ou accidentelle, la perte ou l’altération accidentelle, ou encore la divulgation ou l’accès non autorisé. À cette fin, nous avons mis en place des mesures techniques (telles que des pare-feux) et des mesures organisationnelles (telles qu’un système d’identifiant / de mot de passe, des moyens de protection physique, etc.).

Par ailleurs, ACCOR S.A. s’engage à tester, vérifier et évaluer régulièrement l’efficacité des mesures techniques et d’organisation en vue d’assurer l’amélioration constante dans la sécurité des traitements.

Accor S.A. tient tout particulièrement à sensibiliser les utilisateurs de la Plateforme quant à la gestion, par ces derniers, de leurs identifiants et mots de passe. En accédant à la Plateforme, les utilisateurs s’engagent à ne jamais divulguer à un tiers leurs mot de passe et identifiant de connexion. Nous rappelons aux utilisateurs que ceux-ci sont strictement personnels et confidentiels. En conséquence, les utilisateurs s’engagent à prendre toutes les mesures nécessaires à cet effet et demeurent seuls responsables de la préservation de leur confidentialité et, par conséquent, des conséquences d'une divulgation involontaire à quiconque. En cas d’utilisation frauduleuse supposée ou avérée de leur identifiant et/ou mot de passe, l’utilisateur s’engage à informer Accor SA dans meilleurs délais en contactant le service client de la Plateforme à l’adresse courriel suivante : serviceclients.achatsfrance@accor.com. Par ailleurs, en cas de perte du mot de passe, l’utilisateur peut réinitialiser celui-ci en cliquant sur le lien « Mot de passe oublié » présent sur la page de connexion de la Plateforme.

6. Vos droits

Conformément à la règlementation applicable en matière de la protection des données à caractère personnel, vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :

•    Droit d’accès : Il s’agit de votre droit d’obtenir la confirmation que vos données sont traitées ou non, et si oui, d’accéder à ces données ;
    
•    Droit de rectification : Il s’agit de votre droit d’obtenir que vos données inexactes soient rectifiées, et que vos données incomplètes soient complétées. Vous pouvez     en outre, à tout moment, modifier les données personnelles de votre compte utilisateur, sauf votre adresse mail. Il vous suffit de vous rendre dans votre rubrique     « Mon Compte » ;

•    Droit d’effacement : Il s’agit de votre droit d’obtenir l’effacement de vos données, sous réserve de nos obligations légales de conservation ;

•    Droit de limitation : il s’agit de votre droit d’obtenir la limitation du traitement lorsque vous vous y opposez, lorsque vous contestez l’exactitude de vos données,     lorsque vous pensez que leur traitement est illicite, ou lorsque vous en avez besoin pour la constatation, l’exercice ou la défense de vos droits en justice ;

•    Droit d’opposition : il s’agit de votre droit de vous opposer à tout moment au traitement de vos données par ACCOR S.A., sauf en cas de motifs légitimes de ACCOR     S.A.. Vous pouvez également vous opposer, sans motif, au traitement fait à des fins de prospection.

•    Droit à la portabilité : il s’agit de votre droit de recevoir vos données dans un format structuré, couramment utilisé, lisible par machine et interopérable, lorsque le     traitement de ces données est fondé sur votre consentement ou est nécessaire à l’exécution du contrat auquel vous êtes partie.

•    Traitement automatisé : vous avez le droit de ne pas faire l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé produisant des effets juridiques     vous concernant ou vous affectant, sauf lorsque cette décision est nécessaire à la conclusion ou à l’exécution d’un contrat, ou est autorisée légalement ;

•    Directives en cas de décès : vous avez le droit de donner des directives pour le sort de vos données personnelles après votre mort.

•    Réclamation : vous avez le droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle.

Pour exercer vos droits, nous vous prions de bien vouloir nous contacter par e-mail à l’adresse : serviceclients.achatsfrance@accor.com.

Dans un souci de confidentialité et de protection de vos données personnelles, nous devrons vous identifier afin de répondre à votre requête. Pour cela, il vous sera demandé de joindre à l’appui de votre demande, la copie d’un document officiel d’identité portant votre signature. La copie recto en noir et blanc d’une pièce d’identité suffit.

Vous pouvez également exercer vos droits à l’égard de vos données personnelles conservées et traitées par tout Fournisseur suite aux interactions opérées avec ce dernier via la Plateforme avec et devez, à cette fin, entrer directement en contact avec le Fournisseur concerné.

7. Données de Navigation – Cookies

Lors de votre navigation sur la Plateforme ou lors de l'ouverture de certaines de nos newsletters, nous collectons diverses données, relatives notamment aux caractéristiques du système d’exploitation, du navigateur ou du terminal (ordinateur, tablette ou téléphone mobile) que vous utilisez, des données relatives à votre localisation (notamment votre adresse IP) ou encore des données relatives à vos interactions avec le contenu de ACCOR S.A. (nombres de visites sur la Plateforme, pages visitées et produits achetés, publicités sur lesquelles vous cliquez, etc.).

Ces informations de navigation sont collectées via des cookies ou d’autres dispositifs similaires, tels que des « pixels tags » ou, lors de votre utilisation de nos applications, des identifiants Android ou des « IDFA ». Pour les besoins de cette politique, l’ensemble de ces dispositifs seront appelés « cookies ».

A quoi servent les cookies et d'où proviennent-ils ?

Les cookies peuvent avoir différentes finalités, notamment :

•    L’amélioration de votre navigation sur la Plateforme et la fourniture de services que vous avez expressément demandés (par exemple, la mémorisation de votre     panier d’achat, l’authentification à votre compte, etc.). Il s’agit des cookies dits « fonctionnels » ;

•    La mesure de l’audience de la Plateforme pour en améliorer les performances. Il s’agit des cookies dits « analytiques » ;

•    La réalisation de publicités ciblées et la personnalisation des contenus qui vous sont présentés. Il s’agit des cookies dits « publicitaires » ;

•    Les boutons de partage « réseaux sociaux ». Il s’agit des cookies dits « de réseaux sociaux ».

Ces cookies sont soit directement mis en œuvre par ACCOR S.A., soit proposés par le biais de partenaires (éditeurs de solutions de mesure d’audience, régies publicitaires et réseaux sociaux notamment).

Quels cookies peuvent être déposés par ACCOR S.A. ?

ACCOR S.A. utilise des cookies pour les finalités suivantes : 

Finalité des cookies	Nom des cookies
Mémoriser les préférences d'affichage de votre terminal et en tenir compte lors de vos visites de notre Plateforme selon la carte graphique et les logiciels de visualisation ou de lecture que comporte votre terminal	force_version
Conserver vos préférences utilisateurs (livraison, fournisseurs, avis, etc.)	sell_home_page, pm_mobile, pm_mobile_abtest, pmup, pm, favorite_tooltip, review_XXX, review_feedback_XX, pm_my_sales_configuration_201505, pm_my_preorders_configuration, ppid / pc, nbrCartItem / nbItemCart, paginationCookie, pmcookies
Mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu’il vous est demandé de vous connecter à nouveau à un contenu ou service après une certaine période de temps	pm_session cart
Vous permettre d'accéder à des espaces réservés et personnels de la Plateforme, tels que votre compte sur nos services	JSESSIONID, MEM_ID, MSESSION_ID, MMEM_ID
Si vous acceptez la géolocalisation, permettre de vous afficher les produits qui ne sont disponibles qu'en retrait chez un vendeur près de chez vous. Peut également être utilisé dans le cadre de la lutte anti-fraude.	PMGeolocateMe PMGeolocateMeIntroDone PMSessionLocation
Réaliser des suggestions en fonction de votre historique de navigation	nav_history
Affichage du bandeau cookies	pm_optin_cnil
Affichage du chat Howtank	howtank_uuid

Quels cookies peuvent être déposés par les partenaires de ACCOR S.A. ?

Nos partenaires sont susceptibles d'émettre directement des cookies qu'ils opèrent et contrôlent. L'émission et/ou l'utilisation des cookies par ces sociétés tierces sont soumises aux propres politiques de ces entreprises, qui s’engagent auprès de ACCOR S.A. à respecter les dispositions législatives et règlementaires en vigueur.

Les cookies dits « analytiques » :

Il s’agit des cookies qui nous permettent de connaître l’utilisation et les performances des diverses rubriques de la Plateforme ACCOR S.A., afin d’en améliorer le fonctionnement.

Partenaire	À quoi servent les cookies ?	Nom des cookies
Acxiom	Adapter les publicités en fonction de vos affinités et de votre historique de navigation	« acx »
AntVoice	Adapter les recommandations de produits et les publicités en fonction de vos affinités et de votre historique de navigation	« cross-prod.antvoice.com »
ContentSquare	Analyse des actions des utilisateurs sur le site afin d’améliorer leur expérience d’achat	Cookies commençant par « _cs_ »
Criteo / Tedemis	Adapter les recommandations de produits et les publicités en fonction de vos affinités et de votre historique de navigation et envoi de courriels correspondants à celles-ci	« uic », « uid », « acdc », « udc »

8. Modifications de la politique de protection des données personnelles

La constante évolution de nos services peut impliquer des modifications dans les caractéristiques du traitement de vos données personnelles. Par conséquent, cette politique de protection des données personnelles pourra connaître des modifications et des intégrations au fil du temps, qui pourraient également être nécessaires à la suite de nouvelles mesures réglementaires en matière de protection des données personnelles.

Nous vous invitons, par conséquent, à en vérifier périodiquement le contenu. Dans la mesure du possible, nous essayerons de vous informer en temps utile au sujet des modifications apportées et sur leurs conséquences.

La version actualisée de la politique de confidentialité sera, dans tous les cas, publiée sur cette page, avec indication de la date de sa dernière mise à jour.